Toutes les ressources Justice militaire 40 résultats (5ms)

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Manuscrits pour le numéro sur les conseils de guerre ( cahiers des droits de l'Homme (?) Du 07/06/1934 au 02/07/1935Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme

Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (1898-....) , F delta 1836/4/3 , 07/06/1934 - 02/07/1935  
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Correspondances et préparation du procès. 26 mars 1926 au 16 décembre 1926Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme

F delta 1836/3/2/2 , 26/03/1926 - 16/12/1926  
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Affaire des fusillés du 327e RI. Archives liées au procès en réhabilitation (1924-1927)Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme

F delta 1836/3/2/1 , 27/11/1924 - 16/01/1925  
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Correspondance avec des journaux et documents provenant des différentes campagnes de presse. 23 juillet 1921 au 16 février 1922Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme

F delta 1836/3/1/4 , 23/07/1921 - 16/02/1922  
Contexte :
Affaire des fusillés du 327e RI. Archives liées à la campagne de la LDH (1921-1922)Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme
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Les démarches de Chapelant père (1914-1920). 11 octobre 1914 à 1920Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme

Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (1898-....) , F delta 1836/1/1/3 , 11/10/1914 - 09/1920  
Contexte :
L'affaire Chapelant. Première période : l'affaire avant l'intervention de la LDH (1914-1919)Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme
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Conseil de guerre spécial (1914). 10 octobre 1914 au 20 avril 1922Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme

Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (1898-....) , F delta 1836/1/1/1 , 10/10/1914 - 20/04/1922  
Contexte :
L'affaire Chapelant. Première période : l'affaire avant l'intervention de la LDH (1914-1919)Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme
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L’enquête militaire (1915-1916). 12 octobre 1914 au 13 octobre 1921Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme

Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (1898-....) , F delta 1836/1/1/2 , 12/10/1914 - 13/10/1921  
Contexte :
L'affaire Chapelant. Première période : l'affaire avant l'intervention de la LDH (1914-1919)Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme

L'affaire Chapelant. Première période : l'affaire avant l'intervention de la LDH (1914-1919)Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme

Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (1898-....) , F delta 1836/1/1 , 10/10/1914 - 20/04/1922  
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Ouverture de la campagne et démarches de la Ligue auprès du Ministère de la Guerre. 11 décembre 1918 au 22 novembre 1920Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme

Esquerra republicana de Catalunya ; Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (1898-....) , F delta 1836/2/1/1 , 11/12/1918 - 1920  

L'affaire Chapelant. Les campagnes ultérieures (1923-1934)Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme

Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (1898-....) , F delta 1836/1/3 , 30/08/1923 - 29/06/1934  
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Documents postérieurs au procès. 22 décembre 1926 au 25 juillet 1927Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme

F delta 1836/3/2/4 , 22/12/1926 - 25/07/1927  
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Documents postérieurs au rejet de la réhabilitation. 13 avril 1926 au 29 janvier 1927.- 8p..Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme

Parti nationaliste basque , F delta 1836/2/3/3 , 13/04/1926 - 29/01/1927  
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Documents et témoignages recueillis par Chapelant père. 27 novembre 1920 au 27 mars 1923Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme

Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (1898-....) , F delta 1836/1/2/2 , 27/11/1920 - 27/03/1923  
Contexte :
L'affaire Chapelant. Campagne pour « la révision du jugement de 1914 » et la réhabilitation (1920-1923)Sous-Titre : Fusillés de la grande guerre. Campagne de réhabilitation de la Ligue des Droits de l'Homme