(Conférences de Paix. Procès Verbaux et Résolutions.- Conférences et réunions du 10 au 25 septembre 1919)Sous-Titre : Conférences de la paix

  • Cote :

    F delta rés 0801/(2)/16

  • Date :

    10/09/1919 - 25/09/1919

  • Description physique : Nombre de parties : 321 ; 1 dossier

  • Présentation du contenu :

    Notes sur le titre : Conférences de la paix. Notes sur le contenu : Porte un numéro de don "Don Lacour" 50900 - Mais discordant avec le registre des dons (50900 - Don Mme Portier 16/1/1964 - 35 pièces) Réunion du 10 septembre 1919 à 11h15 Convention aérienne. Violation du traité de Versailles par suite de certains articles de la constitution allemande. Teschen. Remise des conditions de paix aux bulgares. Annexe « A » Note de la délégation britannique sur la constitutions allemande en opposition avec le traité de paix. Annexe « B » L'article 61 de la constitution allemande en contradiction à l'article 80 du traité de Paix. Réunion du 11 septembre 1919 à 11h. Industrie de l'aviation en Allemagne. Réponse à la note de la délégation allemande relative à l'article 61 de la constitution. Question Teschen. Admission des délégués allemands et autrichien au congrès du travail à Washington. Droits et privilèges des ouvriers des nations alliées, admis en territoires ennemis et vice-versa. Langues de la convention sur la navigation aérienne. Remise du traité à la délégation bulgare. Signature du traité de paix avec l'Autriche par les représentants du Royaume des serbes-croates-slovène. Instruction à la mission militaire interalliée de Budapest. Annexe « A » lettre du sous-secrétaire d'Etat de l'Aéronautique royale à propos de l'utilisation des avions de guerre pour un service d'aviation civil. Annexe « B » Lettre du président de la délégation allemande à propos d e l'article 61 de la constitution allemande. Annexe « C » Rapport présenté au conseil suprême par la commission des affaires polonaise et la commission des affaires Tchéco-slovaques réunies sur la question de Teschen. Annexe « D » Lettre de la délégation serbe-croate-slovène à propos de la démission du gouvernement royale. Annexe « E » Texte d'un télégramme envoyé par la mission interalliée à Budapest au Conseil suprême. Réunion du lundi 15 septembre 1919 à 11h Voyage de Emir Faysal. Conditions de Paix avec la Bulgarie. Demande d'instructions de la Mission militaire interalliée à Budapest. L'avenir de la Conférence. Syrie et Cilicie. Russie. Sort de la Conférence de la Paix (suite). Mise en accusation du Kaiser. Mise en jugement des officiers. Fiume. Annexe « A » Télégramme de la mission militaire interalliée au Conseil suprême à Paris. Annexe « B » Aide-mémoire concernant l'occupation de la Syrie, la Palestine et Mésopotamie en attendant la décision sur la question des mandats. Réunion du 15 septembre 1919 à 16h Russie. Question de Fiume et de l'Adriatique. Instructions à la mission militaire interalliée de Budapest. Annexe « A » Question de l'Adriatique. Réunion du mercredi 17 septembre 1919 à 11 h Evacuation des provinces de la Baltique par les Armées allemandes. Langues employées pour la convention sur la navigation aériennes. Conditions de Paix avec la Bulgarie. Remise du Traité de Paix à la délégation bulgare. Annexe « A » Commission plénipotentiaire des Etats-Unis d'Amérique. Annexe « B » Note pour le gouvernement allemand. Annexe « C » Observations complémentaires sur les conditions de Paix avec la Bulgarie. Annexe « D » Projet d'alinéa à ajouter à l'article 50 du Traité avec la Bulgarie (protection des minorités). Annexe « E » Rapport de la commission des nouveaux Etats. Annexe « F » Observations sur les conditions de Paix avec la Bulgarie. Annexe « G » Note pour le secrétaire général de la conférence de la commission des réparations des dommages. Annexe « H » Lettre de la délégation roumaine au sujet d'une erreur de transposition dans le projet de Traité de Paix avec la Bulgarie. Annexe « I « Note du secrétaire général de la commission économique à M. le secrétaire général de la Conférence de la Paix. Réunion du jeudi 18 septembre 1919 à 11h Convocation des Allemands et des Autrichiens à la Conférence du travail de Washington. Projet de lettre à la Délégation allemande pour exiger l'évacuation des provinces baltiques. Occupation immédiate de la Thrace occidentale par les forces interalliées. Remise des conditions de Paix à la Délégation Bulgare. Annexe « A » Lettres de M. Barnes à M. Clemenceau. Annexe « B » Lettre au Président de la délégation allemande à propos de l'évacuation des troupes allemandes des provinces baltiques. Réunion du vendredi 19 septembre 1919 à 11h Situation en Hongrie. Occupation de la Thrace occidentale par les troupes alliées. Statut de la Galicie orientale. Ravitaillement de l'Autriche. Allocations aux officiers des commissions interalliées de contrôle en Allemagne. Annexe « A » Télégramme de Sir George Clerk transmis par le Ministre de France à Bucarest. Annexe « B » Occupation de la Thrace occidentale par les troupes alliées. Annexe « C » Carte d'Istanbul. Rapport N°5 présenté au Conseil suprême des alliés par la commission des affaires polonaises. Statut de la Galicie orientale. Réunion du lundi 22 septembre 1919 à 11h Occupation de la Thrace occidentale par les alliés. Plébiscite dans la région de Teschen. Allocations aux officiers des commissions interalliées de contrôle en Allemagne. Question de l'évacuation de Koritza par les troupes françaises. Rapatriement des forces tchéco-slovaques de Sibérie. Réponse allemande au sujet de l'article 61 de la constitution allemande. Annexe « A » Occupation de la Thrace occidentale par les troupes alliées. Annexe « B » Consultation populaire dans le territoire dans la Silésie de Teschen. Règlement concernant son exécution. Annexe « D » Lettre du général Nollet au sujet du taux des indemnités à allouer aux officiers de la commission de contrôle de l'exécution du Traité. Réunion du 23 septembre 1919 à 11h Bateaux citernes allemands. Question de Teschen. Allocations aux officiers de la commission de contrôle interalliée. Situation en Hongrie. Exposé de M. Paderewski sur la question de la Galicie orientale. Annexes : Télégramme du général Balholtz de Bucarest concernant le retrait des troupes roumaines. Réunion du jeudi 25 septembre à 10h30 Convocation de la commission plénière du travail. Navires pétroliers allemands. Question de Spitzberg. Revendications portugaises sur les « triangle de Kionga ». Organisation des commissions interalliées de contrôle en Autriche. Mission de Sir G. Clerk. Evacuation par l'Allemagne des provinces baltiques. Blocus de la Russie soviétique. Statut de la Galicie orientale. Frontières orientales de la Pologne. Annexe « A » Commission américaine pour la négociation de la Paix. Annexe « B » Rapport au Conseil suprême au sujet du Spitsberg. Annexe « D » Extrait d'une lettre de Lord Milner à Monsieur Dutasta. Annexe « E » Lettre de M. Tittoni à M. G. Clemenceau. Annexe « F » Projet de note à adresser au gouvernement allemand. Annexe « G » Note sur le blocus de la Russie Bolcheviste. Annexe « J » Proposition de la commission des affaires polonaises. Annexe « K » Mémorandum concernant le Traite relatif à la Galicie orientale. Annexe « L » Rapport N°6 Présenté au conseil suprême de alliés par la commission des affaires polonaises.

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